Mentions légales
L'élevage du Tipi Farfelu est un élevage professionnel indépendant représenté par Madame MANGOT Joséphine.
Identité de la structure
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siret : 83478916600016
Nom et prénom : Madame MANGOT Joséphine
Adresse du siège social : 2 rue payen 80700 Champien (France)
Contact : [email protected]
Siret : 83478916600016
Nom et prénom : Madame MANGOT Joséphine
Adresse du siège social : 2 rue payen 80700 Champien (France)
Contact : [email protected]
Propriété intellectuelle
Joséphine MANGOT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Joséphine MANGOT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Joséphine MANGOT.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Hébergement
Responsable publication : Joséphine MANGOT
Webmaster : Joséphine MANGOT
Hébergeur : Weebly – Weebly, Inc. 564 Pacific Ave San Francisco, CA 94133
Webmaster : Joséphine MANGOT
Hébergeur : Weebly – Weebly, Inc. 564 Pacific Ave San Francisco, CA 94133
Gestion des données personnelles
Nous attachons une grande importance à la confidentialité des informations partagées par les visiteurs de notre site.
Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés) et par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) relatif à la protection des données.
Lors de la navigation sur le site https://www.tipifarfelu.com, certaines informations peuvent être collectées automatiquement :
Joséphine MANGOT ne collecte des informations personnelles (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone…) que pour le besoin des services proposés sur le site : prise de contact, réservation, ou demande d’informations.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède à leur saisie dans un formulaire.
Il est alors précisé si la communication de ces informations est obligatoire ou facultative.
Conformément à la réglementation en vigueur, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données le concernant.
Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser une demande écrite à :
Joséphine MANGOT – 2 rue Payen, 80700 Champien – France ou par e-mail à [email protected], en joignant une copie d’un justificatif d’identité signé.
Les données personnelles recueillies ne sont en aucun cas publiées, échangées, transférées, cédées ou vendues à des tiers.
En cas de cession de l’élevage Du Tipi Farfelu, le nouvel exploitant serait tenu des mêmes obligations de confidentialité.
Les bases de données sont protégées conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9/CE du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés) et par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) relatif à la protection des données.
Lors de la navigation sur le site https://www.tipifarfelu.com, certaines informations peuvent être collectées automatiquement :
- l’URL des liens par lesquels l’utilisateur a accédé au site,
- le fournisseur d’accès à Internet,
- l’adresse IP (protocole Internet) de l’utilisateur.
Joséphine MANGOT ne collecte des informations personnelles (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone…) que pour le besoin des services proposés sur le site : prise de contact, réservation, ou demande d’informations.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède à leur saisie dans un formulaire.
Il est alors précisé si la communication de ces informations est obligatoire ou facultative.
Conformément à la réglementation en vigueur, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données le concernant.
Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser une demande écrite à :
Joséphine MANGOT – 2 rue Payen, 80700 Champien – France ou par e-mail à [email protected], en joignant une copie d’un justificatif d’identité signé.
Les données personnelles recueillies ne sont en aucun cas publiées, échangées, transférées, cédées ou vendues à des tiers.
En cas de cession de l’élevage Du Tipi Farfelu, le nouvel exploitant serait tenu des mêmes obligations de confidentialité.
Les bases de données sont protégées conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9/CE du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Amiens.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Cookies
Le site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et pour mesurer la fréquentation de ses pages.
Vous pouvez paramétrer vos préférences ou refuser les cookies non essentiels via la bannière d’information affichée lors de votre première visite.
Vous pouvez paramétrer vos préférences ou refuser les cookies non essentiels via la bannière d’information affichée lors de votre première visite.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).